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Marques déposées par Bernard BRIET
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L'ASSAINISSEMENT RESPONSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASSAINISSEMENT RESPONSABLE
Bernard BRIET

Numéro de dépôt :
3692538
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/11/2019
L\'ASSAINISSEMENT RESPONSABLE de Bernard BRIET

Présentation de la marque L'ASSAINISSEMENT RESPONSABLE

Déposée le 20 novembre 2009 par Bernard BRIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'ASSAINISSEMENT RESPONSABLE »

Le déposant est Bernard BRIET domicilié(e) 5 Le Boucher - 33140 - MONPRIMBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BRIET domicilié(e) 5 Le Boucher - 33410 - MONPRIMBLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSAINISSEMENT RESPONSABLE est expirée depuis le 20 novembre 2019.

Bernard BRIET a également déposé les autres marques suivantes : STEPIZEN


Bernard BRIET - 5 Le Boucher - 33140 - MONPRIMBLANC - France


Bernard BRIET - 5 Le Boucher - 33410 - MONPRIMBLANC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531101 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Construction, maintenance, entretien et réparation d'installations pour le traitement de l'eau, d'installations pour l'assainissement la filtration, la purification des eaux usées, d'installations pour la distribution de l'eau ; Construction, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'irrigation ; Constructions de station d'épuration ; constructions de stations de pompage, de traitement et d'épuration de liquides.